Mentions légales
Dernière mise à jour : 10 septembre 2026
1. Éditeur du site web
- Raison sociale
- VIA NOTTE
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 1 000 €
- Siège social
- Zone Artisanale Les Piélettes, 13740 Le Rove
- RCS
- Aix-en-Provence
- SIREN
- 103 694 659
- SIRET (siège)
- 103 694 659 00014
- TVA intracommunautaire
- FR 42 103 694 659
- Code APE
- 56.10A — Restauration traditionnelle
- Téléphone
- 07 49 09 59 24
- ewanhdz@gmail.com
L'établissement exploité se situe au 12 esplanade Robert Vasse, 84800 L'Isle-sur-la-Sorgue — adresse distincte du siège social.
2. Directeur de la publication
- Nom
- Ewan Hernandez-Dupy
- Qualité
- Président de la SAS VIA NOTTE
- Contact
- ewanhdz@gmail.com
3. Réalisateur du site web
- Société
- DIGIFLOW AGENCY
- SIRET
- 909 300 584 00010
- Capital social
- 15 000 €
- Adresse
- Route de Gréasque, 13120 Gardanne, France
- RCS
- Aix-en-Provence
- Site web
- www.digiflow-agency.fr
4. Hébergeur
- Nom de domaine
- OVH
- Hébergement
- OVH CLOUD FRANCE
- Siège
- 2 rue Kellermann — 59100 Roubaix — France
- Site web
- www.ovhcloud.com
- Serveur
- Serveur privé
5. Responsable technique
- Nom
- Jason SOTOCA
- Qualité
- Agissant en tant que Directeur Général de la SAS DIGIFLOW AGENCY
6. Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus présents sur ce site — textes, photographies, illustrations gravées, logo, marque Via Notte, mise en page et code source — est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Ces éléments sont la propriété de la SAS VIA NOTTE ou de leurs auteurs respectifs.
Toute reproduction, représentation, modification ou diffusion, totale ou partielle, sur quelque support que ce soit, est interdite sans autorisation écrite préalable. Toute exploitation non autorisée engage la responsabilité de son auteur.
7. Protection des données personnelles
Le responsable du traitement est la SAS VIA NOTTE, dont les coordonnées figurent en section 1.
Les données susceptibles d'être collectées via les formulaires de contact et de privatisation sont : nom, adresse email, numéro de téléphone, et les informations que vous renseignez librement dans votre message (type d'événement, date souhaitée, nombre de personnes).
Finalité : répondre à votre demande et, le cas échéant, établir une proposition commerciale. Base légale : l'intérêt légitime de l'établissement à traiter les demandes qui lui sont adressées, et les mesures précontractuelles prises à votre demande.
Ces données ne font l'objet d'aucune cession ni d'aucun transfert hors de l'Union européenne. Elles sont conservées le temps nécessaire au traitement de la demande, et au maximum trois ans à compter du dernier contact.
Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation et d'opposition sur vos données. Pour l'exercer, écrivez à ewanhdz@gmail.com. Vous pouvez également introduire une réclamation auprès de la CNIL — www.cnil.fr.
9. Crédits
- Photographies
- Droits réservés — VIA NOTTE
- Illustrations
- Gravures issues des supports imprimés de l'établissement
- Conception et réalisation
- DIGIFLOW AGENCY
10. Vente d'alcool
L'abus d'alcool est dangereux pour la santé. À consommer avec modération. La vente d'alcool aux mineurs de moins de dix-huit ans est interdite.